Bosko Messages août 27 Messages août 27 [OOC] Organisation d’une scène judiciaire Ce présent document a pour objectif d’encadrer la mise en place et le déroulement des scènes judiciaires sur le serveur Echoes of Los Santos, en s’inspirant des institutions judiciaires de l'État de Californie, notamment de la ville de Los Angeles. Il s’adresse aux membres des forces de l’ordre, aux procureurs, aux avocats, aux membres du Los Santos Criminal Court ainsi qu’à toute personne souhaitant participer à un procès dans un cadre structuré et crédible. I. Architecture institutionnelle Le système judiciaire du serveur repose sur trois entités principales, chacune assumant un rôle distinct dans la chaîne procédurale : Le Los Santos Police Department (LSPD) Chargé de l’enquête initiale, de l’interpellation du suspect, et de la rédaction du rapport d’arrestation. Le District Attorney’s Office (Bureau du Procureur) Autorité chargée d’examiner les dossiers transmis par le LSPD afin de décider de l’opportunité de poursuites judiciaires. C’est ce bureau qui initie formellement les procédures judiciaires. Le Los Santos Criminal Court (LSCC) Juridiction compétente pour instruire les affaires pénales. Le LSCC est encadré par une équipe de direction qui assure le recrutement, l’assignation et la supervision des juges et du personnel judiciaire. II. Déroulement d’une procédure judiciaire 1. Transmission du dossier par le LSPD Lorsqu’un suspect est appréhendé, le LSPD est tenu de constituer un dossier d’arrestation complet, comprenant notamment : Un résumé des faits, Les chefs d’accusation envisagés, Les preuves disponibles (témoignages, vidéos, éléments matériels, etc.), Une chronologie claire de l’arrestation. Ce dossier est ensuite formellement transmis au District Attorney’s Office. 2. Décision du Bureau du Procureur Le Bureau du Procureur procède à l’examen du dossier. Trois issues sont possibles : Poursuite : le procureur décide d’ouvrir une procédure judiciaire, en saisissant officiellement le Los Santos Criminal Court. Si le procès met plus d'une semaine pour avoir une date de comparution, le prévenu sera déféré à la prison du district sans amende et avec sa peine de prison divisée par deux. En cas de poursuite, les auteurs d'une infraction ou misdemeanor seront libérés dans l'attente de leur procès si ils n'ont pas de casier judiciaire, avec ou sans bracelet électronique à la bonne appréciation du procureur. Pour les felony (crimes), le suspect est tout de même placée en détention dans l'attente de son procès qu'il ai un casier judiciaire ou non mais sa peine est divisée par deux. IC, il restera en détention jusqu'au jour de sa comparution au tribunal. Pour les misdeamenors et infractions: si ils sont jugés coupable lors de leur comparution au tribunal, le juge est en droit de doubler la peine initialement prévue par le code pénal pour ces types d'infraction. NB: Si le prévenu ignore les demandes du tribunal ou ne se présente le jour de sa comparution, le juge peut émettre un avis de recherche à son encontre. D'un point de vue rôleplay, il est sorti en liberté surveillée et refuse de comparaître. Si le LSPD l'interpelle suite à l'avis de recherche, il sera réincarcéré et son personnage sera CK. Classement sans suite : le dossier est jugé insuffisant pour engager des poursuites. Le prévenu est alors en droit de déposer une plainte aux affaires internes du LSPD si il juge son arrestation ou sa détention arbitraire et sans fondement réel. Proposition d’un accord de plaider-coupable (plea deal) : une négociation peut être proposée entre le procureur et l’avocat de la défense. 3. Saisie du LSCC et organisation de l’audience Lorsque le dossier est transmis à la Cour, la Team Leading du Los Santos Criminal Court désigne un juge compétent et programme l’audience selon les disponibilités des parties concernées. III. Professions juridiques jouables et conditions d’accès A. Le juge Les juges sont exclusivement désignés et validés par l’équipe dirigeante du LSCC. Ils président les audiences, assurent le bon déroulement de la procédure et rendent la décision finale. B. Le procureur Le procureur est un représentant du District Attorney’s Office. Il a pour mission de défendre les intérêts de l’État et de porter l’accusation devant la Cour. Il est recruté directement par la direction du D.A.’s Office. C. L’avocat de la défense Tout joueur souhaitant incarner un avocat doit déposer une candidature auprès du Barreau de Los Santos, qui procède à l’évaluation de son profil et délivre, le cas échéant, une licence RP d’exercice. Un avocat ainsi reconnu peut représenter des clients devant la Cour dans le respect du cadre institutionnel. Les auto-représentations sont tolérées uniquement dans des cas particuliers (infractions mineures, absence d’avocat disponible, etc.) et doivent faire l’objet d’une validation préalable par l’administration. IV. Recommandations OOC pour une scène judiciaire réussie Préparation en amont : les échanges entre les différentes parties (police, procureur, avocat, juge) doivent être anticipés afin de garantir une scène fluide, crédible et équitable. Documentation complète : le dossier transmis par le LSPD doit être structuré, étayé et rédigé de manière sérieuse. Il constitue la base de la scène. Respect du réalisme : chaque acteur doit jouer son rôle de manière fidèle à ce qui se pratiquerait dans la réalité judiciaire californienne. Respect du calendrier procédural : les scènes doivent s'inscrire dans un délai RP raisonnable, ni trop précipité ni excessivement dilué. Fair-play : Il est demandé aux juges de faire preuve de fair-play dans le cas où la scène serait jouée correctement et en présence d'un avocat et d'un prévenu. V. Structure hiérarchique et validation Le bon fonctionnement de l’institution repose sur un cadre clair : Le Barreau de Los Santos supervise les candidatures des avocats. Le District Attorney’s Office centralise les dossiers transmis par le LSPD. Le Los Santos Criminal Court, encadré par sa Team Leading, arbitre les affaires et coordonne les procédures judiciaires. Pour toute question ou suggestion relative à la justice sur Echoes of Los Santos, vous pouvez contacter un membre du LSCC, du Bureau du Procureur, ou un administrateur général. Le staff se réserve le droit d’interrompre toute scène judiciaire jugée incohérente, mal encadrée ou non conforme à l’esprit du serveur.
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